Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENS ET PIERRES
/
MAS DES QUERNES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAS DES QUERNES
GENS ET PIERRES SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4314708
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2026
MAS DES QUERNES de GENS ET PIERRES

Présentation de la marque MAS DES QUERNES

Déposée le 15 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENS ET PIERRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAS DES QUERNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENS ET PIERRES domicilié(e) 425 AVENUE SAINT-SAUVEEUR DU PIN - 34980 - SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 830 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme Aurélia MARIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque MAS DES QUERNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DES QUERNES arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

GENS ET PIERRES a également déposé les autres marques suivantes : GENS et PIERRES , LA VILLA ROMAINE , LE QUERNE , LES RUCHES , LE BLAIREAU


GENS ET PIERRES SAS, Société par actions simplifiée - 425 AVENUE SAINT-SAUVEEUR DU PIN - 34980 - SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE - France - SIREN 513830745


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme Aurélia MARIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; eaux de vie.

Services de vente au détail de tous produits alimentaires, de vins et d'huiles comestibles ; services de vente sur Internet de tous produits alimentaires, de vins, d'huiles comestibles.